Marche à suivre

L’esclavagisme

A/ Quand une offre illégale est à la mairie un courrier est immédiatement envoyé à celui qui fait l’offre pour lui signaler qu’il ne respecte pas la loi et exiger qu’il retire son offre de suite.
Si l’offre est retirée il n’y a pas de suite et je ferme le dossier tout en gardant le nom en mémoire pour les cas de récidive.

B/ Si l’offre a été acceptée celui qui a passé l’offre reçoit un courrier qui l’informe qu’il n’a pas respecté la loi. Il a deux choix :
a/ il reconnaît sa faute et accepte de dédommager la victime (payer la différence, par exemple un emploi à 16 écus qui aurait dû être payé 20 écus différence = 4 écus à reverser à la victime). A la seconde infraction, se rajoute une amende de 5 écus.
Ces transactions se font avec des ventes de pain en général.
Exemple : le prévenu pour s’acquitter doit acheter 2 pains à 11.40 écus (prix du pain 6.40 (2X) + amende 5 écus + dédommagement 4 écus = 21.80 / 2 = 2 pains à 10.90 écus)

La victime va me vendre 1 pain à 10.40 écus (6.40 prix du pain + 4 écus = 10.40 écus)
On peut aussi prendre du bois, un manche, tout ce qui permet des prix élevés par rapport au prix de vente autorisé. Lorsqu’il s’agit d’une transaction avec la Maréchaussée, un prix de revente supérieur au maximum légal est autorisé, autant pour nous permettre de trouver le produit sur le marché que pour dissuader d’éventuels acheteurs.
L’essentiel est, pour toute mise en vente sur le marché au-delà des prix max, de prévenir sur le forum officiel des RR, bureau de la Maréchaussée d’Epinal. (ceci afin que les collègues du marché n’interfèrent pas).

b/ il ne reconnaît pas sa faute et dans ce cas une plainte pour esclavagisme est déposée contre lui.

C/ Les cas de deuxième récidive et plus sont automatiquement transmis au Procureur
En ce qui concerne la victime, elle est dédommagée dans la mesure où elle répond au courrier et le demande. Elle peut refuser ou ne pas répondre, tant pis pour elle…
Par contre, je fais quand même payer l’employeur, çà a au moins un rôle éducatif…De plus, çà permet d’avoir un peu d’avance sur le mandat au cas où on tombe sur plusieurs employeurs peu coopératifs d’un coup…

En ce qui concerne les courriers à envoyer, les courriers-type d'Hathor sont pas mal, sinon on peut regarder dans les affaires en cours et classées...

Ne pas oublier de faire systématiquement un screen de l’offre, de l’embauche, et des diverses correspondances avec l’employeur et l’employé, ceci afin d’avoir des preuves…Au besoin, voir tuto sur le screen et l’hébergement chez Imageshack.

EDIT : Afin de nous démarquer un peu sur le marché, les transactions de dédommagement et d'amende peuvent égakement se faire avec des objets moins utiles, un rame par exemple.