Possession d'une épée

Les Epées

Art.1 : L'achat et la vente d'épées en Lorraine sont libres dans la limite d'une épée par habitant. L'achat d'épée en Lorraine n'est autorisé qu'aux habitants de Lorraine.

Art.2 : L'exportation d'épées hors des frontières de Lorraine est formellement interdite et passible de poursuites pour trahison.
Art.3 : Le port de l'épée est autorisé en Lorraine.

Art.4 : Tout forgeron de Lorraine doit tenir un registre des ventes d'épées. Il se doit de communiquer sur demande au lieutenant de police l'identité des acheteurs d'épée. Si une épee a été acheté par un etranger, le forgeron se doit de prévenir la prévôté. La non tenue du registre ou sa non présentation entraîne un avertissement et en cas de récidive est passible de poursuites pour trahison.

Art.5 : Tout habitant de Lorraine possédant une épée doit en faire déclaration au maire de son village ou au lieutenant de police local. La dissimulation ou la non déclaration de possession d'épée est passible de poursuites pour trahison. Toute personne entrant en Lorraine doit déclarer s'il porte une épée au Connétable. La dissimulation ou la non déclaration de possession d'épée est passible de poursuites pour trahison.

Art.6 : Tout maire de Lorraine recevant les registres des forgerons ou les déclarations des habitants doit les transmettre à son lieutenant de police.

Art.7 : Tout lieutenant de police doit transmettre tous les 15 jours au moins la liste des possesseurs d'épée de son village au Connétable. Celui-ci affiche dans son bureau privé la liste à jour des possesseurs d'épée. Les Lieutenants de police sont chargés de relever tous les 15 jours les registres des forgerons


Non respect de la loi sur les épées
Art.1

Toutes personnes jugé coupable après un verdict adéquat aux principes juridique du duché de Lorraine pourra se voir interdit de posséder une arme.

Art.2

Cette interdiction pourra être donnée après un jugement relatif à un trouble à l’ordre public, une trahison ou une haute trahison.

Art.3

La peine sera laissé à l’intention du juge et lui seul sera habilité à desservir cette interdiction.

Art.4

Le condamné s’il est mentionné comme possédant une arme au bureau du Connétable devra vendre cette arme au duché au prix officiel.